Compte rendu CA du 7 Novembre 2011

Publié le 5 Décembre 2011

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU 7 NOVEMBRE 2011

La séance du Conseil d’Administration est ouverte à 17 h 45

33 membres étant présents sur les 48 convoqués, le quorum est atteint.

Les suppléants sont présents mais ne votent pas.

Mme Lemé précise qu’un rajout sera fait sur le présent compte-rendu. Il s’agit des remerciements des parents d’élèves de la Liste d’Union qui avait été lus lors du précédent Conseil d’Administration.

"Nous remercions les professeurs qui mettent à jour les notes en temps réel.
En tant que parent, cela nous aide à suivre les résultats de nos enfants, de réagir rapidement et, en fonction des difficultés rencontrées, de prendre contact avec l'enseignant concerné ou le professeur principal.

Cela permet pour les parents d’enfants peu autonomes de détecter des lacunes d’organisation et de les encadrer le plus rapidement possible."

M. Moreau rappelle qu’au cours de ce même Conseil d’Administration, il avait été question d’une motion relative aux problèmes de remplacements de longue durée. Ce texte, cosigné par les parents d’élèves, les personnels enseignants, techniques et AEd ainsi que les élèves, sera joint au présent compte rendu.

Mme Biggio est intervenue pour émettre des réserves quant à la phrase relative aux vacataires. M. Moreau a expliqué que l’objectif est qu’ils aient une formation et soient titularisés.

Mme Lemé explique aux nouveaux membres ce qu’est un Conseil d’Administration d’installation.

Sont excusés : M. TOUNTEVICH, MME SENTOUS, MME TRUCHOT, MME CAZANAVE,

M. SAMSON, MME FLOUROU, MME LAUMONNIER-LEGRAND, M. RIVES,

1)Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 26 septembre 2011

Il est adopté à l‘unanimité.

2) Information de délégation de signature

Mme Lemé, Principale du collège de Fontenilles, donne à Mme Celma-Bernuz une délégation de signature pour les actes relatifs aux PPRE, CESC, CHSCT, bulletins trimestriels, communication vers les parents, PAI, PPS et conventions de stages.

3) Installation du Conseil d’Administration et des différentes commissions :

A) Commission permanente

Elle peut se réunit avant le budget et se réunit toujours avant la dotation globale horaire (DGH).

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et M. DUPLANTE

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaires : Mme LABRO, Mme BIGGIO et Mme AMOUROUX

Suppléants : Mme GARCIA-KEBAILI, M. LEGAY et Mme BUSQUET

Collège des représentants des personnels administratifs et de service

Titulaire : M. CAZANAVE

Suppléante : Mme CEREZO

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaires : Joëlle CASSAGNE, Nathalie ROHRBACHER et Lydia OTERO

Suppléants : Antoni PETRAROLI, Richard SAMSON et Vincent CHAUMERLIAC

Collège des représentants d’élèves

Titulaire : Gilles POITAU

Suppléant : Thomas CARCAGNO

B) Conseil de discipline

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et Mme GACHOD

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaires : Mme BOUSQUET-DREUX, Mme POTTIER, Mme TRUCHOT et Mme MOLLY

Suppléants : Mme GARCIA-KEBAILI, Mme INIESTA, M. LEGAY et M. NOGUES

Collège des représentants des personnels administratifs et de service

Titulaire : Mme LANDRE

Suppléant : /

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaires : Eric MOREAU, Caroline FRANCHINA et Sylvie LAUMONNIER-LEGRAND

Suppléantes : Florence MENAGER, Sandrine DUPRE et Catherine PLISSON

Collège des représentants d’élèves

Titulaires : Valentin QUIEF et Titouan NICOLAS

Suppléants : Florian PEREZ et Matthieu DUPRE

C) Commission éducative

Suite à une circulaire d’août 2011, elle a été officialisée en tant que commission. Le règlement intérieur aura des avenants pour en fixer le fonctionnement. Sa mission est d’examiner le comportement d’un élève pour éviter d’arriver au conseil de discipline. Son objectif étant de régler les problèmes de comportement, toute personne pouvant apporter des éléments d’informations pourra y être associée.

Il n’y a pas de collège de représentants des personnels de santé et sociaux, ni d’élèves. Pour les premiers, ils y seront de toute façon associés. Par contre, pour ce qui est des seconds, ils ne seront présents que si besoin. M. Moreau relève que les élèves siégeant au Conseil de discipline, cela devrait être le cas également pour cette commission.

Mme Lemé explique que certaines des situations qui peuvent être évoquées justifient l’absence des collégiens.

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et Mme GACHOD

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaires : Mme POTTIER et Mme BIGGIO

Suppléantes : Mme INIESTA et Mme TRUCHOT

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaire : Florence MENAGER

Suppléante : Sylvie LAUMONNIER-LEGRAND

D) Commission des fonds sociaux

Elle se réunira pour gérer le restant de budget (environ 1000 euros). Cette fonction sera désormais centralisée au niveau du Rectorat. Par contre, les familles doivent continuer à préparer des dossiers de demande d’aide.

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et Mme GACHOD

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaire : Mme AMOUROUX

Suppléante : Mme BOUSQUET-DREUX

Collège des représentants des personnels administratifs et de service

Titulaire : Mme LANDRE

Suppléante : Mme CAZANAVE

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaire : Joëlle CASSAGNE

Suppléante : Isabelle SABATHIER

Collège des représentants d’élèves

Titulaire : Titouan NICOLAS

Suppléant : Matthieu DUPRE

E) C.H.S.C.T.

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et Mme GACHOD

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaire : M. FONTAINE

Suppléante : Mme BUSQUET

Collège des représentants des personnels administratifs et de service

Titulaire : Mme CAZANAVE

Suppléante : Mme CEREZO

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaire : Catherine PLISSON

Suppléante : Caroline FRANCHINA

Collège des représentants d’élèves

Titulaire : Valentin QUIEF

Suppléant : Florian PEREZ

F) C.E.S.C.

Mme Landre rappelle que le C.E.S.C. est une commission qui décide, en fonction de la population d’élèves du collège, de faire des actions de prévention sur différents thèmes : le tabagisme, les dangers d’internet...Elle bénéficie d’une subvention de l’état.

Membres de droit : Mme LEME, Mme CELMA-BERNUZ, M. MESQUIDA et Mme GACHOD

Collège des représentants des personnels enseignants et d’éducation

Titulaire : Mme ROUSSEL

Suppléante : Mme MOLY

Collège des représentants des personnels administratifs et de service

Titulaire : Mme LANDRE

Suppléante : Mme CAZANAVE

Collège des représentants de parents d’élèves

Titulaire : Isabelle SABATHIER

Suppléante : Sandrine DUPRE

Collège des représentants d’élèves

Titulaire : Gilles POITAU

Suppléant : Thomas CARCAGNO

3)Conventions

A) Convention de partenariat avec le club d’échec de Fontenilles

Mme Lemé explique que le partenariat avec le club d’échec de Fontenilles devait être, au départ, à titre gracieux. Une convention avec le club permet de donner un défraiement pour les frais de déplacement du bénévole qui assure les cours. Puis la somme de 522 euros a été demandée par le club d’échec. Le collège a trouvé ce montant trop élevé car il y aura seulement 28 heures pour cette activité qui concerne 9 élèves. Ce montant a été revu à la baisse par le club et aujourd’hui, il demande l’adhésion des élèves concernés à la fédération nationale. Mme Lemé précise qu’elle s’est renseignée auprès d’autres établissements qui ont des conventions sans adhésion. En conséquence, au collège de Fontenilles, cela ne se fera que dans les mêmes conditions.

L’acte est adopté 20 voix pour

1 abstention

B) Convention avec l’agence nationale pour les chèques vacances

Le but est d’accepter les chèques vacances comme moyen de règlement des voyages par les familles.

L’acte est adopté à l’unanimité.

4) Ventilation BOP 141

5 projets ont été présentés au Conseil Général et une subvention de 920 euros au total pourrait être versée par le Conseil Général. Il y a un reliquat du BOP 141 de 4691,08 euros. La somme de ces deux montants va donc être répartie sur les cinq projets culturels pour le budget 2012.

L’acte est adopté à l’unanimité.

5) D.B.M.

Pour affecter le reliquat des rémunérations des contrats aidés, Mme Lemé demande l’autorisation de déspécialisation des sommes. Il reste donc 701 euros : DBM 10 affectée chapitre J31 pour les projets culturels.

L’acte est adopté à l’unanimité.

4)Le voyage au Temple sur Lot

Mme Labro présente le projet. La participation des familles est fixée à hauteur de 120 euros (fourchette haute). Ce voyage est prévu les 2, 3 et 4 mai pour les classes de 5^ème 3 et 5^ème 5, soit un effectif de 52 élèves encadrés par quatre enseignants accompagnateurs (Mmes Moly, Wissart, Labro et M. Nogues). Ce voyage mélangera des activités sportives (aviron, rugby, foot, badminton…) encadrés par des titulaires du brevet d’Etat et des activités culturelles, littéraires et historiques (visite d’une ancienne commanderie des templiers, du château de Bonaguil, ateliers de calligraphie gothique, d’enluminure…).

L’acte est adopté à l’unanimité.

4) Questions diverses

A) Questions des élèves

1°) Pourquoi n’y-a-t-il pas de sel à disposition des élèves à la cantine ?

Selon un décret, il faut retrouver une alimentation bien dosée. Il ne faut perdre de vue ni l’éducation au goût, ni la notion de santé publique. Il n’y a donc pas de sel, de mayonnaise ou de ketchup à la cantine. M. Mesquida rappelle aux élèves que les plats sont salés en amont.

2°) Aux toilettes, il manque du savon et il n’y a pas de papier toilette.

Mme Lemé précise que pour ce qui est du savon, il y a des distributeurs et qu’ils seront vérifiés.

Pour ce qui est du papier, les problèmes de toilettes bouchées et/ou redécorées qu’il y a eu par le passé sont rappelés. Mme Cerezo confirme qu’il y a eu parfois du papier au plafond et par terre et elle souhaiterait que les élèves soient plus respectueux. En cas de nécessité, il y a du papier toilette notamment à la loge, à la Vie Scolaire…. De plus, il y en a dans les wc des étages.

A priori cette année, les collégiens semblent être plus respectueux et plus calmes donc le collège va tenter d’en remettre. La balle est dans le camp des élèves.

En effet, aujourd’hui, par exemple, en l’espace d’une dizaine de minutes à peine, en fin de service au self, 4 mètres d’essuie mains ont été tirés. C’est du gaspillage et cela a un coût (15 euros la bobine).

B) Questions des enseignants

1°) La sonorisation des salles de cours étant en attente, les enceintes ont-elles été commandées ? Si oui, où ?, si non, qu’attendons-nous ?

La sonorisation de la salle de projection est-elle envisagée ?

Mme Lemé rappelle que les questions doivent être factuelles et non du ressenti.

Les enceintes sont là, cet achat a été pensé par M. Riffault très tôt dans l’installation dès l’ouverture de l’établissement. Le collège est tributaire du Conseil Général qui livre et installe le matériel. En effet, il y a un cahier des charges avec quand, comment, où et qui et ce en accord et à la demande de l’établissement.

Les enceintes ont été commandées en mai 2011. La demande d’installation a été faite avant la commande du matériel, anticipation nécessaire suite à l’expérience des vidéoprojecteurs.

Les enceintes seront installées avant la fin de l’année civile. De plus, mardi 8 novembre 2011, est prévue la visite d’un représentant du Conseil Général à ce sujet.

La salle de projection sera également équipée. Si tout est fait dans les temps, cela pourra servir pour les 3èmes pour visionner la "liste de Schindler" dans le cadre de l’épreuve de l’histoire des arts.

2°) Nous souhaiterions avoir un point précis du matériel multimédia commandé sur le budget de 20000 euros du CG 31 et sur le montant restant à utiliser et son utilisation (jusqu’à quand ?)

Sur la dotation de 20 000 euros du Conseil Général, en mai environ 17000 euros ont été utilisés suite à une réunion de direction (800 € de casques, 3 disques durs externes, 4 imprimantes laser couleur avec leurs extensions, 3 vidéo projeteurs, des clés usb, des scanners, un caméscope numérique avec une carte mémoire et 2 appareils photos avec carte mémoire, les enceintes (15 + 25 paires de tailles différentes)

Il restait 2500 €, Mme Bergeret a été sollicitée et une liste complémentaire a été figée avant les vacances de la Toussaint. Mme Amouroux souligne que Mme Bergeret a eu très peu de temps pour essayer de contacter tout le monde. M. Mesquida précise que le projet a débuté en 2007

Mme Amouroux explique que les informations ont mis du temps à arriver.

M. Mesquida répond qu’il a été suggéré au collège d’attendre pour avoir un meilleur matériel (voir matériel de sonorisation). Mme Lemé pense aux tableaux interactifs et prévoit un Conseil pédagogique dans le futur pour gérer ces questions. Mme Garcia-Kebaili aborde le problème du remplacement d’une télécommande perdue depuis longtemps. Ce matériel dépend du budget de fonctionnement.

M. MESQUIDA rappelle que le remplacement des lampes du vidéo projecteur est désormais à la charge de l’établissement (400 Euros l’une) et que la phase d’extinction est sensible, il faut donc les respecter scrupuleusement. Des consignes seront distribuées aux professeurs.

Mme Busquet demande pour qui seront les nouvelles imprimantes à intégrer. La réponse est qu’elles seront pour les équipes pédagogiques et Mme Bergeret.

3°) Un changement de photocopieur de la salle des profs est-il envisageable ? Ou location d’un 2^ème appareil ? (pannes répétitives et embouteillages depuis la disparition du duplicopieur)

Mme Biggio et Mr Legay soulignent que le photocopieur de la salle des professeurs, réparé dans la matinée, est de nouveau en panne Le contrat est jusqu’en 2013. La société est tenue de changer le matériel si les problèmes sont récurrents or, à ce jour, les pannes sont à répétition.

Il s’avère que le nombre de photocopies des professeurs est supérieur à celui qui fut estimé lors de la signature du contrat. Ce copieur ne peut donc pas supporter un débit aussi élevé.

Le problème va être étudié dans le détail pour renégocier le contrat au vu des pannes répétitives et journalières.

Mme Busquet aborde le problème du duplicopieur. Pour M. Mesquida, cet appareil ne serait rentable que pour des grosses séries de photocopies et de gros volumes. Il est actuellement en panne et sans contrat de maintenance.

C)Questions des parents d’élèves de la LISTE D’UNION

QUESTION 1: Pourriez-vous préciser, s'il vous plaît, le cadre possible du sponsoring des voyages ? Pourrions-nous organiser une réunion avec le FSE et les associations de parents d'élèves pour comprendre ce qu'il est possible de faire ? (à 17h30 au plus tôt)

Le sponsoring est possible mais la publicité ne l’est pas. C’est le principe de neutralité. Ce serait un sponsoring sous forme de dons. Les contreparties seraient une présentation des métiers et la déductibilité des dons de l’impôt sur les sociétés. L’entreprise peut, elle, mettre en avant son mécénat.

Une réunion entre le FSE et les associations de parents d’élèves est tout à fait possible.

QUESTION 2: Serait-il possible de mettre à nouveau en place une commission sur le poids des cartables cette année avec des professeurs, des élèves, l'infirmière, des représentants de parents et les dirigeants de l'établissement ?

M. Moreau rappelle que cela a déjà été fait par le passé. M. Chaumerliac demande aux élèves ce qu’il en est aujourd’hui et les élèves confirment que ce problème persiste. Il sera possible d’organiser une rencontre sur le sujet. Pourquoi pas dans le cadre du CESC ?

L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 19 h 20.